Conseils de sécurité sur l'utilisation des spas

• Pour éviter les risques pour la santé des baigneurs, ne chauffez jamais l'eau du spa à plus de 40 °C. Limitez son utilisation à des intervalles de 15 minutes pour éviter la nausée.
• En raison des températures élevées, le spa est déconseillé aux femmes enceintes, aux jeunes enfants ainsi qu'aux personnes ayant des problèmes d'hypertension ou cardiaques.
• N'entrez pas dans le spa en état d'ébriété ou sous l'effet de médicaments qui pourraient causer de la somnolence.
• N'utilisez pas d'appareil électrique à proximité de l'eau, par exemple une radio ou un séchoir.
• L'eau chaude est un foyer idéal de propagation des infections. N'utilisez pas le spa si vous avez des blessures ouvertes.
• Soyez toujours prudent lorsque vous entrez dans le spa ou en sortez.
• Enlevez toute accumulation de neige sur le couvercle.
• Verrouillez les courroies du couvercle lorsque le spa ne sert pas.

Conseils de sécurité concernant les produits chimiques

Lisez les instructions avec soin.

• Ajoutez toujours les produits chimiques à l'eau et jamais l'eau aux produits chimiques.
• Ne mélangez jamais les produits chimiques. Ajoutez les produits un à la fois. Rincez la mesure avant d'ajouter le produit suivant.
• Entreposez les produits chimiques dans un endroit sec et frais, hors de la portée des enfants.
• En cas de contact ou d'ingestion, suivez les indications sur l'étiquette ou contactez le Centre antipoison du Québec au 1 800 463-5060.
• Ne fumez pas à proximité des produits chimiques. Gardez le contenant fermé lorsqu'il ne sert pas.
• Ne jamais entreposer de liquide au-dessus du solide.

Règlement spa résidentiel au Québec

Pour faire suite au Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles, veuillez prendre note que les spas (2000 litres d'eau ou 529 gallons US et plus) sont assujettis aux mêmes normes que les piscines. Le terme « cuve thermale » est utilisé dans la réglementation.

Voici les grandes lignes de cette nouvelle loi

• L'installation d'un spa de moins de 2000 litres ne nécessite pas l'obtention d'un permis ou l'installation d'une enceinte. Toutefois, le spa doit être fermé par un couvercle rigide muni d'un dispositif de sécurité empêchant son ouverture.
• Pour l'installation d'un spa d'une capacité de plus de 2000 litres, l'obtention d'un permis est nécessaire et les normes suivantes doivent être respectées :
• Un spa doit, en tout temps, être protégé par une clôture sécuritaire d'une hauteur minimale de 1,2 mètre. La clôture doit fermer complètement le périmètre de l'espace réservé au spa. Une haie n'est pas considérée comme une clôture.
• Un mur formant une partie d'une enceinte ne doit être pourvu d'aucune ouverture permettant de pénétrer dans l'enceinte.
• Un spa qui est installé sur une galerie doit être protégé par un garde-corps d'une hauteur minimale de 1,2 mètre. Le garde-corps doit être muni d'une barrière de sécurité avec un système de fermeture automatique et d'un dispositif empêchant son ouverture.

Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles, RRQ, c S-3.1.02, r 1
http://www.canlii.org/fr/qc/legis/regl/rrq-c-s-3.1.02-r-1/derniere/rrq-c-s-3.1.02-r-1.htm

Conseils de sécurité autour de la piscine du gouvernement du Canada
http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/alt_formats/hecs-sesc/pdf/pubs/cons/pools-piscine-fra.pdf

La clôture obligatoire pour une piscine hors terre, creusée et semi-creusée doit :

• avoir 1,2 m de hauteur;
• empêcher le passage d'un objet rond de 10 cm de diamètre entre les poteaux;
• rendre impossible l'escalade de l'extérieur et ne pas permettre de s'y agripper ou d'y appuyer les pieds;
• avoir une porte munie d'un dispositif de fermeture automatique à l'intérieur de l'enceinte.
• Une piscine munie de jambes de force doit être entourée d'une enceinte.
• Prenez note qu'une haie ou des arbustes ne constituent PAS une enceinte.

Échelle ou escalier

• La piscine creusée ou semi-creusée doit également être pourvue d'une échelle ou d'un escalier permettant d'entrer dans l'eau et d'en sortir.
• Une norme existe aussi en ce qui a trait aux tremplins pour les piscines creusées. Le plongeoir doit être situé à l'extérieur de l'enveloppe minimale d'eau afin de s'assurer que le bassin d'eau respecte les dimensions minimales de la norme BNQ. Site de référence : mapiscinesecuritaire.com

Clôture non obligatoire si ces conditions existent

• La paroi rigide d'une piscine hors terre atteint 1,2 m.
• La paroi souple d'une piscine gonflable atteint 1,4 m.
• L'accès (échelle, plateforme, terrasse) à ce genre de piscine se fait par une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement.

Équipement

• Tout appareil composant le système de chauffage ou de filtration de l'eau doit être installé à plus d'un mètre du rebord de la piscine hors terre pour prévenir l'escalade. Informez-vous auprès de votre localité.
• Les conduits reliant ces appareils à la piscine doivent être souples et ne pas offrir d'appui.

Permis obligatoire

• Afin de s'assurer du respect des normes, chaque municipalité exige maintenant un permis pour toutes les nouvelles installations de piscine ou pour l'installation d'une construction, comme un patio ou une plateforme, qui donne ou qui empêche l'accès à une piscine.
• C'est la responsabilité du consommateur de se référer à sa municipalité pour connaître toutes les règles locales en vigueur.

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ
DES PISCINES RÉSIDENTIELLES DEPUIS LE 22 JUILLET 2010

Ce règlement s'adresse aux propriétaires du Québec qui installent ou remplacent une piscine creusée, semi-creusée, hors terre ou démontable, sauf si la piscine a été achetée avant cette date et installée avant le 31 octobre 2010.

La clôture obligatoire pour une piscine hors terre, creusée et semi-creusée doit :

• avoir 1,2 m de hauteur;
• empêcher le passage d'un objet rond de 10 cm de diamètre entre les poteaux;
• rendre impossible l'escalade de l'extérieur et ne pas permettre de s'y agripper ou d'y appuyer les pieds;
• avoir une porte munie d'un dispositif de fermeture automatique à l'intérieur de l'enceinte.
• Une piscine munie de jambes de force doit être entourée d'une enceinte.
• Prenez note qu'une haie ou des arbustes ne constituent PAS une enceinte.

Échelle ou escalier

• La piscine creusée ou semi-creusée doit également être pourvue d'une échelle ou d'un escalier permettant d'entrer dans l'eau et d'en sortir.
• Une norme existe aussi en ce qui a trait aux tremplins pour les piscines creusées. Consultez mapiscinesécuritaire.com (rubrique Trucs et Conseils – Sécurité des piscines dotées d'un plongeoir).
• Clôture non obligatoire si ces conditions existent :
• La paroi rigide d'une piscine hors terre atteint 1,2 m.
• La paroi souple d'une piscine gonflable atteint 1,4 m.
• L'accès (échelle, plateforme, terrasse) à ce genre de piscine se fait par une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement.

Équipement

• Tout appareil composant le système de chauffage ou de filtration de l'eau doit être installé à plus d'un mètre du rebord de la piscine hors terre pour prévenir l'escalade.
• Les conduits reliant ces appareils à la piscine doivent être souples, ne pas offrir d'appui.

Permis obligatoire

• Afin de s'assurer du respect des normes, chaque municipalité exige maintenant un permis pour toutes les nouvelles installations de piscine ou pour l'installation d'une construction, comme un patio ou une plateforme, qui donne ou qui empêche l'accès à une piscine.
• C'est la responsabilité du consommateur de se référer à sa municipalité pour connaître toutes les règles locales en vigueur.
• Sites de référence :
• Loi sur la sécurité des piscines résidentielles www.mamrot.gouv.qc.ca/publications/dossiers/piscines/regl_secu_pisc.pdf
• Conseils de sécurité – Test d'autoévaluation gratuit www.mapiscinesecuritaire.com